- Choisir des véhicules moins gourmands en carburant : le taux de CO2 est toujours en adéquation avec la consommation de carburant du véhicule. C’est pour cela qu’il faut choisir des véhicules qui consomment le moins de carburants, vous diminuerez la taxe que vous devriez payer.
- Limiter les équipements : chaque kilogramme compte sur le taux de CO2, une option peut augmenter le poids ou baisser le CX du véhicule. En conséquence des rejets de CO2 qui s’accroissent et donc un impact sur la TVS.
- Opter pour des véhicules hybrides ou électriques : ils sont toujours moins polluants et peuvent vous permettre de bénéficier d’une taxe plus faible. Vous pouvez même bénéficier d’exonérations, notamment sur l’hybride rechargeable (autonomie WLTP+50km) ou sur les véhicules 100% électriques.
- Modifier l’affectation de la TVS : Seuls les véhicules dits de tourisme sont assujettis à la TVS. Les véhicules utilitaires y échappent totalement. L’affectation du véhicule est indiquée sur le certificat d’immatriculation du véhicule dans le champ J.1. Lorsque l’indication est « VP », cela signifie que le véhicule est redevable de TVS. Seule la mention CTTE permet d’échapper à la TVS. Pour autant, selon l’activité, proposer des utilitaires aux collaborateurs ne sera pas toujours approprié ! Certains constructeurs proposent des gammes adaptées sur plusieurs segments déjà homologuées. Vous pouvez également transformer un véhicule après achat en installant un « kit société ». Le véhicule ne disposera dès lors plus que de deux places. Il faudra ensuite faire modifier la carte grise.
- Optimiser la durée de détention : un véhicule loué moins de 30 jours consécutifs est exonéré de la TVS. Les coûts élevés à la location courte durée peuvent vous faire perdre l’économie de TVS. En revanche, en réduisant la durée de détention de vos véhicules et en accélérant par conséquent le rythme de renouvellement de votre flotte, vous disposez toujours des véhicules les moins polluants.
- Utilisation de la voiture personnelle du Gérant, des associés ou des salariés pour les déplacements personnels : prenez garde à ne pas dépasser les 15 000kms par an pour ne pas être susceptible de devoir la TVS. Par ailleurs, la taxe globale due au titre de ces véhicules bénéficie toutefois d’un abattement de 15 000 € par an, ce qui conduit généralement à une absence d’imposition.
Conjoint du dirigeant: quel statut choisir ?
Si vous êtes le conjoint d’un dirigeant de société et participez activement à son activité,
6 décembre 2024
